Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) USINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SACILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2119917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2119917) - France.
La marque SACILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINOR (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2119917) - France - SIREN 562094425
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2119917) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2119917 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256620 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété n°61840 - Publication au BOPI 1992-04-01
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37400 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes, minerais. Traitement des matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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